02408_PLU_20181210

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAON"



Informations

Nom du document DU_02408
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LAON
Maillage 02408 LAON
Source Inconnue
Téléversé le 12/07/2019 à 15:20
Publié le 12/07/2019 à 16:08
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 02408_PLU_20181210
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66bd4209b2815712329848914edd9430
Producteur VILLE DE LAON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LAON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.5557223999999956,49.52857179905656,3.6699470032386747,49.61378649905719]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02408_annexes_20181210.pdf Annexes
02408_diagnostic_agricole_20181210.pdf Diagnostic agricole
02408_diagnostic_patrimoine_20181210.pdf Diagnostic patrimoine
02408_evaluation_environnementale_20181210.pdf Evaluation environnementale
02408_orientations_amenagement_1_20181210.pdf OAP 1
02408_orientations_amenagement_2_20181210.pdf OAP 2
02408_orientations_amenagement_3_20181210.pdf OAP 3
02408_padd_20181210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02408_plan_sup_20181210.pdf Plan sup
02408_procedure_20181210.pdf Procédure
02408_rapport_20181210.pdf Rapport
02408_reglement_20181210.pdf Règlement écrit
02408_reglement_graphique_0_20181210.pdf Tableau d’assemblage
02408_reglement_graphique_1_20181210.pdf Règlement graphique 1
02408_reglement_graphique_2_20181210.pdf Règlement graphique 2
02408_reglement_graphique_3_20181210.pdf Règlement graphique 3
02408_reglement_graphique_4_20181210.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : VILLE DE LAON
Téléphone : Aucun
Courriel : obibe@ville-laon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : obibe@ville-laon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.