17104_PLU_20250224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVANCEAUX"


Informations

Nom du document DU_17104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVANCEAUX
Maillage 17104 CHEVANCEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 09/04/2025 à 10:28
Publié le 16/04/2025 à 18:47
Mis à jour le 16/04/2025 à 18:47
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 17104_PLU_20250224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66c8b3e6116492da1e3b5ff04ede5724
Producteur Mairie - Chevanceaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEVANCEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17104
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.2589087,45.2799521,-0.1477017,45.3226641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17104_procedure_20250224.pdf Procédure
17104_rapport_20250224.pdf Rapport
17104_padd_20250224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17104_prescription_pct_07_00_20250224.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
17104_prescription_surf_05_00_20250224.pdf Emplacement réservé
17104_reglement_20250224.pdf Règlement écrit
17104_reglement_graphique_20250224.pdf Règlement graphique
17104_info_lin_19_01_1_20250224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17104_info_lin_19_01_2_20250224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17104_info_lin_19_01_3_20250224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
17104_info_surf_04_00_20250224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17104_info_surf_14_00_20250224.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
17104_info_surf_17_00_20250224.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
17104_info_surf_19_01_20250224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17104_info_surf_99_00_20250224.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17104_info_surf_99_01_20250224.pdf autre relevant de la loi littoral
17104_liste_annexes_20250224.pdf Liste annexes
17104_liste_sup_20250224.pdf Liste sup
17104_orientations_amenagement_18_00_20250224.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Chevanceaux
Téléphone : 05 46 04 60 09
Courriel : mairie@chevanceaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 04 60 09
Courriel : mairie@chevanceaux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.