35289_PLU_20211115

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MALO-DE-PHILY"


Informations

Nom du document DU_35289
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MALO-DE-PHILY
Maillage 35289 SAINT-MALO-DE-PHILY
Source Téléversement
Téléversé le 12/04/2022 à 10:00
Publié le 12/04/2022 à 10:27
Mis à jour le 12/04/2022 à 10:27
Statut
Version 1
Nom de l'archive 35289_PLU_20211115
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66d8fe4adea53ea516e1669cb68bad86
Producteur Mairie de Bréhal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MALO-DE-PHILY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35289
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/04/2022.
Emprise [-1.8422069,47.8351664,-1.7757206,47.8945186]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35289_procedure_20211115.pdf Procédure
35289_rapport_1_20211115.pdf Partie 1
35289_rapport_2_20211115.pdf Partie 2
35289_padd_20211115.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35289_prescription_pct_07_01_20211115.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
35289_prescription_surf_16_01_20211115.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
35289_reglement_20211115.pdf Règlement écrit
35289_reglement_graphique_20211115.pdf Règlement graphique
35289_dechets_20211115.pdf Dechets
35289_eaux_pluviales_20211115.pdf Eaux pluviales
35289_eaux_potables_20211115.pdf Eaux potables
35289_info_surf_04_00_20211115.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35289_info_surf_16_00_20211115.pdf Site archéologique
35289_info_surf_30_00_20211115.pdf Périmètre projet urbain partenarial
35289_info_surf_99_00_20211115.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
35289_liste_sup_20211115.pdf Liste sup
35289_plan_sup_20211115.pdf Plan sup
35289_reseau_assainissement_20211115.pdf Reseau assainissement
35289_zonage_assainissement_20211115.pdf Zonage assainissement
35289_orientations_amenagement_20211115.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Bréhal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-brehal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : charlene.guinel@vallonsdehautebretagne.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.