81069_PLU_20211116

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORDES-SUR-CIEL"



Informations

Nom du document DU_81069
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CORDES-SUR-CIEL
Maillage 81069 CORDES-SUR-CIEL
Source Téléversement
Téléversé le 31/01/2022 à 10:20
Publié le 31/01/2022 à 10:58
Mis à jour le 31/01/2022 à 10:58
Statut
Version 4
Nom de l'archive 81069_PLU_20211116
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66f34f282697336b213e746c757655a6
Producteur Communauté de Communes du Caudais et du Causse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORDES-SUR-CIEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 81069
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 31/01/2022.
Emprise [1.9376564,44.0458217,1.9855873,44.0915184]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 31/01/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
81069_procedure_20211116.pdf Procédure
81069_rapport_0_20090427.pdf Partie 0
81069_rapport_1_20211116.pdf Partie 1
81069_padd_20090427.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
81069_reglement_20090427.pdf Règlement écrit
81069_reglement_graphique_20221116.pdf Règlement graphique
81069_aep_20090427.pdf Aep
81069_archeologie_20090427.pdf Archeologie
81069_dechets_20090427.pdf Dechets
81069_liste_annexes_20211116.pdf Liste annexes
81069_plan_SUP_zppaup_20090427.pdf Plan SUP zppaup
81069_rapport_SUP_zppaup_20090427.pdf Rapport SUP zppaup
81069_orientations_amenagement_20090427.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Caudais et du Causse
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.4c81@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.4c81@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.