200034064_PLUi_20211213_C

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VERE-GRESIGNE PARTIE C"



Informations

Nom du document DU_200034064_C
Titre du document Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) VERE-GRESIGNE PARTIE C
Maillage 200034064 PLUI DU CORDAIS ET DU CAUSSE
Source Téléversement
Téléversé le 18/11/2024 à 11:26
Publié le 21/11/2024 à 09:51
Mis à jour le 26/11/2024 à 09:18
Statut
Version 1
Nom de l'archive 200034064_PLUi_20211213_C
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66f54668ee95669405d9fa438ac4ca1a
Producteur Communauté du Cordais et du Causse

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI DU CORDAIS ET DU CAUSSE. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 200034064
    • -
  • PLUi
    • -
  • C
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8732252,43.9888715,2.0123059,44.0528913]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
200034064_procedure_20211213_C.pdf Procédure
200034064_rapport_20211213_C.pdf Rapport
200034064_padd_20211213_C.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
200034064_prescription_pct_07_20211213_C.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
200034064_prescription_pct_16_20211213_C.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
200034064_prescription_surf_05_20211213_C.pdf Emplacement réservé
200034064_prescription_surf_25_20211213_C.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
200034064_reglement_20211213_C.pdf Règlement écrit
200034064_reglement_graphique_20211213_C.pdf Règlement graphique
200034064_info_pct_16_20211213_C.pdf Site archéologique
200034064_info_surf_04_20211213_C.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
200034064_info_surf_05_20211213_C.pdf Zone d'aménagement différé
200034064_info_surf_17_20211213_C.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
200034064_info_surf_19_20211213_C.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
200034064_info_surf_99_20211213_C.pdf Autre
200034064_liste_annexes_20211213_C.pdf Liste annexes
200034064_sup_20211213_C.pdf Sup
200034064_orientations_amenagement_20211213_C.pdf OAP C

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté du Cordais et du Causse
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.4c81@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.4c81@orange.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.