90032_PLU_20231211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANJOUTIN"


Informations

Nom du document DU_90032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DANJOUTIN
Maillage 90032 DANJOUTIN
Source Téléversement
Téléversé le 11/04/2024 à 11:00
Publié le 12/04/2024 à 09:43
Mis à jour le 12/04/2024 à 09:43
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 90032_PLU_20231211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-670acdd2ca814ae68e695b4041c393a7
Producteur Mairie - Danjoutin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DANJOUTIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 90032
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.8393088,47.6075965,6.8901638,47.6302474]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
90032_procedure_20231211.pdf Procédure
90032_rapport_1_20231211.pdf Partie 1
90032_rapport_2_20231211.pdf Partie 2
90032_rapport_3_20231211.pdf Partie 3
90032_rapport_4_20231211.pdf Partie 4
90032_padd_20231211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
90032_prescription_surf_02_00_20231211.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
90032_prescription_surf_05_00_20231211.pdf Emplacement réservé
90032_reglement_20231211.pdf Règlement écrit
90032_reglement_graphique_1_20231211.pdf Règlement graphique 1
90032_reglement_graphique_2_20231211.pdf Règlement graphique 2
90032_info_lin_19_01_1_20231211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90032_info_surf_04_00_20231211.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
90032_info_surf_14_00_20231211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
90032_info_surf_19_01_1_20231211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
90032_info_surf_19_01_2_20231211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
90032_info_surf_19_01_3_20231211.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
90032_liste_des_annexes_20231211.pdf Liste des annexes
90032_liste_sup_20231211.pdf Liste sup
90032_plan_sup_20231211.pdf Plan sup
90032_orientations_amenagement_18_00_20231211.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.