51552_CC_20110705

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SONGY"



Informations

Nom du document DU_51552
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SONGY
Maillage 51552 SONGY
Source Inconnue
Téléversé le 03/03/2020 à 09:23
Publié le 03/03/2020 à 12:13
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 51552_CC_20110705
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6729441b1552677ff94d5eb3d397161a
Producteur Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SONGY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.419276394400117,48.77135098304788,4.521100199434989,48.81232313465977]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
51552_info_surf_04_00_20110705.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
51552_info_surf_09_00_20110705.pdf Périmètre minier de concession pour l'exploitation ou le stockage
51552_info_surf_14_00_20110705.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
51552_info_surf_16_00_20110705.pdf Site archéologique
51552_info_surf_32_00_20110705.pdf Secteur de taxe d'aménagement
51552_liste_annexes_20110705.pdf Liste annexes
51552_liste_sup_20110705.pdf Liste sup
51552_maj_serv_I3_20110705.pdf Maj serv I3
51552_maj_serv_PM1_20110705.pdf Maj serv PM1
51552_plan_reseaux_20110705.pdf Plan reseaux
51552_plan_sup_20110705.pdf Plan sup
51552_plan_zonage_1_20110705.pdf Plan zonage 1
51552_plan_zonage_2_20110705.pdf Plan zonage 2
51552_procedure_20110705.pdf Procédure
51552_rapport_20110705.pdf Rapport

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Vitry, Champagne et Der
Téléphone : Aucun
Courriel : ccvcd-gpu@framalistes.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.