55583_PLU_20210304

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de WOEL"


Informations

Nom du document DU_55583
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de WOEL
Maillage 55583 WOEL
Source Téléversement
Téléversé le 09/11/2021 à 14:19
Publié le 09/11/2021 à 15:36
Mis à jour le 09/11/2021 à 15:36
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 55583_PLU_20210304
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67385f2a5088f60378a9f01bdc01e50e
Producteur Mairie de WOEL

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de WOEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 55583
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 09/11/2021.
Emprise [5.7124031,49.017838,5.7793554,49.059968]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 03/11/2021
Date de publication : 03/11/2021
Date de révision : 09/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55583_procedure_20210304.pdf Procédure
55583_rapport_20210304.pdf Rapport
55583_padd_20210304.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55583_prescription_surf_02_20210304.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
55583_prescription_surf_05_20210304.pdf Emplacement réservé
55583_reglement_20210304.pdf Règlement écrit
55583_reglement_graphique_20210304.pdf Règlement graphique
55583_annexe_99_essences_locales_pnrl_20210304.pdf Annexe 99 essences locales pnrl
55583_info_lin_19_20210304.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
55583_info_surf_04_20210304.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
55583_liste_sup_20210304.pdf Liste sup
55583_plan_sup_20210304.pdf Plan sup
55583_orientations_amenagement_20210304.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de WOEL
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-woel@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : commune-de-woel@orange.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55583 WOEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.