73260_PLU_20200709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-DE-ROTHERENS"


Informations

Nom du document DU_73260
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MAURICE-DE-ROTHERENS
Maillage 73260 SAINT-MAURICE-DE-ROTHERENS
Source Téléversement
Téléversé le 07/09/2020 à 08:45
Publié le 07/09/2020 à 13:03
Mis à jour le 07/09/2020 à 13:03
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 73260_PLU_20200709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6738c322725ff430069fcc0c6a793ed0
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MAURICE-DE-ROTHERENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/09/2020.
Emprise [5.6834482,45.598246,5.7187362,45.6432425]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
73260_procedure_20200709.pdf Procédure
73260_rapport_20200709.pdf Rapport
73260_padd_20200709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
73260_reglement_20200709.pdf Règlement écrit
73260_reglement_graphique_1_20200709.pdf Règlement graphique 1
73260_reglement_graphique_2_20200709.pdf Règlement graphique 2
73260_reglement_graphique_3_20200709.pdf Règlement graphique 3
73260_info_surf_08_00_20200709.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
73260_info_surf_25_00_1_20200709.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain (1)
73260_info_surf_25_00_2_20200709.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain (2)
73260_info_surf_99_00_1_20200709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
73260_info_surf_99_00_2_20200709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
73260_info_surf_99_00_3_20200709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
73260_info_surf_99_00_4_20200709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
73260_info_surf_99_00_5_20200709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
73260_info_surf_99_00_6_20200709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
73260_info_surf_99_00_7_20200709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
73260_info_surf_99_00_8_20200709.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
73260_liste_annexes_20200709.pdf Liste annexes
73260_liste_sup_20200709.pdf Liste sup
73260_plan_sup_20200709.pdf Plan sup
73260_orientations_amenagement_20200709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

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