200073260_PLUi_20220609_A

Détail des informations pour les données: "PLUi sur le territoire de l'ex. Communauté de Communes du Pays de Sainte Hermine"


Informations

Nom du document DU_200073260_A
Titre du document PLUi sur le territoire de l'ex. Communauté de Communes du Pays de Sainte Hermine
Maillage 200073260 PLUI SUD VENDEE LITTORAL
Source Téléversement
Téléversé le 20/06/2022 à 12:04
Publié le 08/07/2022 à 12:10
Mis à jour le 09/07/2024 à 19:54
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 4
Nom de l'archive 200073260_PLUi_20220609_A
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-674a495e7217c2a68874548db8e1e8c3
Producteur Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLUI SUD VENDEE LITTORAL. Ce PLUi est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 200073260
  • -
  • PLUi
  • -
  • A
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/07/2022.
Emprise [-1.1575554,46.4317411,-0.8864381,46.6695643]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2022
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de Communes Sud Vendée Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : geoportail-urbanisme@sudvendeelittoral.fr

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.