31538_PLU_20181130

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVERES"


Informations

Nom du document DU_31538
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAVERES
Maillage 31538 SAVERES
Source Téléversement
Téléversé le 13/07/2023 à 10:08
Publié le 24/08/2023 à 10:57
Mis à jour le 24/08/2023 à 10:57
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31538_PLU_20181130
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-674c0418609da48f7dbe83c53e8b96cc
Producteur Mairie de Savères

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31538_procedure_00000000.pdf Procédure
31538_procedure_20181130.pdf Procédure
31538_rapport_20181130.pdf Rapport
31538_padd_20181130.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31538_reglement_20181130.pdf Règlement écrit
31538_reglement_graphique_20181130.pdf Règlement graphique
31538_dechets_urbains_20181130.pdf Dechets urbains
31538_liste_sup_20181130.pdf Liste sup
31538_note_presentation_pprn_20181130.pdf Note presentation pprn
31538_plan_aptitude_des_sols_20181130.pdf Plan aptitude des sols
31538_plan_pprn_20181130.pdf Plan pprn
31538_plan_reseau_aep_20181130.pdf Plan reseau aep
31538_plan_sup_20181130.pdf Plan sup
31538_reglement_pprn_20181130.pdf Reglement pprn
31538_orientations_amenagement_20181130.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.