54261_PLU_20230918

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERSERANGE"



Informations

Nom du document DU_54261
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HERSERANGE
Maillage 54261 HERSERANGE
Source Téléversement
Téléversé le 09/10/2023 à 08:49
Publié le 09/10/2023 à 09:13
Mis à jour le 09/10/2023 à 09:13
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 54261_PLU_20230918
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-675d1acf9d56f928c67b862187cf012f
Producteur Commune de Herserange

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de HERSERANGE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54261
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.7683146,49.4502943,5.8870973,49.531242]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54261_procedure_20230918.pdf Procédure
54261_rapport_1_20230918.pdf Partie 1
54261_rapport_2_20230918.pdf Partie 2
54261_padd_20230918.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54261_prescription_pct_07_01_20230918.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
54261_prescription_surf_02_00_1_20230918.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
54261_prescription_surf_02_00_20230918.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54261_prescription_surf_02_00_2_20230918.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
54261_prescription_surf_02_01_20230918.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
54261_prescription_surf_05_02_20230918.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
54261_reglement_20230918.pdf Règlement écrit
54261_reglement_graphique_0_20230918.pdf Tableau d’assemblage
54261_reglement_graphique_1_20230918.pdf Règlement graphique 1
54261_reglement_graphique_2_20230918.pdf Règlement graphique 2
54261_info_17_00_20230918.pdf Info 17 00
54261_info_19_01_1_20230918.pdf Info 19 01 1
54261_info_19_01_2_20230918.pdf Info 19 01 2
54261_info_19_01_3_20230918.pdf Info 19 01 3
54261_info_19_02_1_20230918.pdf Info 19 02 1
54261_info_19_02_2_20230918.pdf Info 19 02 2
54261_info_99_00_ChuteBloc_20230918.pdf Info 99 00 ChuteBloc
54261_info_99_00_mrae_20230918.pdf Info 99 00 mrae
54261_info_99_00_mvt_20230918.pdf Info 99 00 mvt
54261_info_99_00_rga_20230918.pdf Info 99 00 rga
54261_info_aquereur_20230918.pdf Info aquereur
54261_info_surf_04_20230918.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54261_info_surf_14_20230918.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
54261_info_surf_19_01_1_20230918.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
54261_liste_annexes_20230918.pdf Liste annexes
54261_liste_sup_20230918.pdf Liste sup
54261_plan_sup_20230918.pdf Plan sup
54261_orientations_amenagement_20230918.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Herserange
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieherserange@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairieherserange@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.