49160_PLU_20231211

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INGRANDES-LE FRESNE SUR LOIRE"


Informations

Nom du document DU_49160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de INGRANDES-LE FRESNE SUR LOIRE
Maillage 49160 INGRANDES-LE FRESNE SUR LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 21/12/2023 à 15:23
Publié le 21/12/2023 à 16:06
Mis à jour le 21/12/2023 à 16:06
Statut
Version 1
Nom de l'archive 49160_PLU_20231211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6762ae1682a7a0ff500007bf64a7be00
Producteur Communauté de Communes du Pays d'Ancenis (COMPA)

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'INGRANDES-LE FRESNE SUR LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49160
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.9613128,47.3815403,-0.8961053,47.4270253]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49160_procedure_20231211.pdf Procédure
49160_rapport_1_20231211.pdf Partie 1
49160_rapport_2_20231211.pdf Partie 2
49160_rapport_3_20231211.pdf Partie 3
49160_rapport_4_20231211.pdf Partie 4
49160_padd_20231211.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49160_reglement_20231211.pdf Règlement écrit
49160_reglement_graphique_20231211.pdf Règlement graphique
49160_dechets_20231211.pdf Dechets
49160_eaux_pluviales_20231211.pdf Eaux pluviales
49160_eaux_potable_20231211.pdf Eaux potable
49160_eaux_usees_20231211.pdf Eaux usees
49160_info_lin_14_00_20231211.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49160_info_surf_37_00_20231211.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
49160_info_surf_97_00_20231211.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
49160_info_surf_99_00_20231211.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
49160_liste_sup_20231211.pdf Liste sup
49160_plan_sup_20231211.pdf Plan sup
49160_zonage_assainissement_20231211.pdf Zonage assainissement
49160_zppaup_20231211.pdf Zppaup
49160_orientations_amenagement_20231211.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays d'Ancenis (COMPA)
Téléphone : Aucun
Courriel : Melisande.LAMARRE@pays-ancenis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Melisande.LAMARRE@pays-ancenis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.