03060_PLU_20260108

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARMEIL"



Informations

Nom du document DU_03060
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHARMEIL
Maillage 03060 CHARMEIL
Source Téléversement
Téléversé le 24/06/2026 à 17:07
Publié le 24/06/2026 à 17:51
Mis à jour le 24/06/2026 à 17:51
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 13
Nom de l'archive 03060_PLU_20260108
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-67c56d6478746328fc222bc2d5c4f543
Producteur Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHARMEIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 03060
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [3.3685763,46.1420944,3.4185002,46.1740466]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
03060_procedure_20260108.pdf Procédure
03060_rapport_1_20260108.pdf Partie 1
03060_padd_20260108.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03060_prescription_surf_02_00_1_20260108.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
03060_prescription_surf_02_00_2_20260108.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
03060_prescription_surf_03_00_20260108.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
03060_prescription_surf_05_00_20260108.pdf Emplacement réservé
03060_reglement_20260108.pdf Règlement écrit
03060_reglement_graphique_20260108.pdf Règlement graphique
03060_RLPi_20260108.pdf RLPi
03060_annexes_20260108.pdf Annexes
03060_info_lin_19_01_1_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03060_info_lin_19_01_2_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03060_info_lin_19_01_3_20260108.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
03060_info_pct_16_00_20260108.pdf Site archéologique
03060_info_surf_04_00_20260108.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
03060_info_surf_11_00_20260108.pdf Périmètre des zones délimitées - divisions foncières soumises à déclaration préalable
03060_info_surf_14_00_20260108.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
03060_info_surf_17_00_20260108.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
03060_info_surf_27_00_20260108.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
03060_info_surf_32_00_20260108.pdf Secteur de taxe d'aménagement
03060_info_surf_99_00_1_20260108.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
03060_info_surf_99_00_2_20260108.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
03060_liste_des_annexes_20260108.pdf Liste des annexes
03060_liste_sup_20260108.pdf Liste sup
03060_nomenclature_20260108.pdf Nomenclature
03060_plan_sup_20260108.pdf Plan sup
03060_orientations_amenagement_18_00_20260108.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté d’agglomération Vichy Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@vichy-communaute.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.