62680_PLU_20191213

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUIERY-LA-MOTTE"


Informations

Nom du document DU_62680
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUIERY-LA-MOTTE
Maillage 62680 QUIERY-LA-MOTTE
Source Inconnue
Téléversé le 11/03/2020 à 10:01
Publié le 12/03/2020 à 14:59
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 62680_PLU_20191213
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67ce5bf2be75c5c8f645d7533974db9c
Producteur Communauté de Communes Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUIERY-LA-MOTTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.9576463208724864,50.34847195030199,3.0096464317468246,50.38287210009641]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62680_annexes_couverture_20191213.pdf Annexes couverture
62680_bruit_infrastructuresferroviaires_20191213.pdf Bruit infrastructuresferroviaires
62680_dpu_20191213.pdf Dpu
62680_dup_captages_20191213.pdf Dup captages
62680_etude_zone_humide_20191213.pdf Etude zone humide
62680_evaluation_environnementale_20191213.pdf Evaluation environnementale
62680_orientations_amenagement_20191213.pdf OAP
62680_padd_20191213.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62680_procedure_20191213.pdf Procédure
62680_rapport_20191213.pdf Rapport
62680_reglement_20191213.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.