82173_PLU_20130626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SARDOS"


Informations

Nom du document DU_82173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SARDOS
Maillage 82173 SAINT-SARDOS
Source Téléversement
Téléversé le 28/02/2024 à 15:49
Publié le 28/02/2024 à 21:39
Mis à jour le 28/02/2024 à 21:39
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 82173_PLU_20130626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67d4c37cdea4194384f3c3fe95b83c64
Producteur Commune de Saint-Sardos

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SARDOS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 82173
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.0800178,43.8735707,1.162976,43.9370234]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82173_procedure_20130626.pdf Procédure
82173_rapport_1_20130626.pdf Partie 1
82173_rapport_2_20130626.pdf Partie 2
82173_padd_20130626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82173_reglement_20130626.pdf Règlement écrit
82173_reglement_graphique_20130626.pdf Règlement graphique
82173_info_surf_04_00_20130626.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
82173_info_surf_16_00_20130626.pdf Site archéologique
82173_info_surf_19_01_20130626.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
82173_liste_annexes_20130626.pdf Liste annexes
82173_liste_sup_20130626.pdf Liste sup
82173_plan_sup_20130626.pdf Plan sup
82173_orientations_amenagement_1_20130626.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.