22218_PLU_20250801

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUGRESCANT"



Informations

Nom du document DU_22218
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOUGRESCANT
Maillage 22218 PLOUGRESCANT
Source Téléversement
Téléversé le 03/10/2025 à 09:23
Publié le 03/10/2025 à 10:06
Mis à jour le 03/10/2025 à 10:06
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 22218_PLU_20250801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67d53325087456cad0d0aa83ca9c0c42
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOUGRESCANT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 22218
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.2823003,48.8055355,-3.1666336,48.8779482]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/08/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22218_procedure_20250801.pdf Procédure
22218_rapport_1_20250801.pdf Partie 1
22218_rapport_2_20250801.pdf Partie 2
22218_padd_20250801.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22218_reglement_20250801.pdf Règlement écrit
22218_reglement_graphique_1_20250801.pdf Règlement graphique 1
22218_reglement_graphique_2_20250801.pdf Règlement graphique 2
22218_reglement_graphique_3_20250801.pdf Règlement graphique 3
22218_annexe_aep_zonage_20250801.pdf Annexe aep zonage
22218_annexe_dechets_20250801.pdf Annexe dechets
22218_annexe_derogation_20250801.pdf Annexe derogation
22218_annexe_dp_ens_20250801.pdf Annexe dp ens
22218_annexe_dpu_20250801.pdf Annexe dpu
22218_annexe_dpu_ppr_20250801.pdf Annexe dpu ppr
22218_annexe_dpu_ppr_carte_20250801.pdf Annexe dpu ppr carte
22218_annexe_ep_zonage_20250801.pdf Annexe ep zonage
22218_annexe_eu_zonage_20250801.pdf Annexe eu zonage
22218_annexe_plan_sup_20250801.pdf Annexe plan sup
22218_annexe_risques_20250801.pdf Annexe risques
22218_annexe_zertc_20250801.pdf Annexe zertc
22218_orientations_amenagement_20250801.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.