57515_PLU_20250718

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOVEANT-SUR-MOSELLE"


Informations

Nom du document DU_57515
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NOVEANT-SUR-MOSELLE
Maillage 57515 NOVEANT-SUR-MOSELLE
Source Téléversement
Téléversé le 14/11/2025 à 10:40
Publié le 14/11/2025 à 10:56
Mis à jour le 14/11/2025 à 10:56
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 57515_PLU_20250718
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67ec69eae42521874ac2b1dbe1e184b4
Producteur CC Mad & Moselle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NOVEANT-SUR-MOSELLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57515
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8315765,49.0052134,6.0855096,49.0933749]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57515_procedure_20220915.pdf Procédure
57515_rapport_20220915.pdf Rapport
57515_padd_20220915.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57515_reglement_20220915.pdf Règlement écrit
57515_reglement_graphique_20220915.pdf Règlement graphique
57515_Plan_SUP_20250718.pdf Plan SUP
57515_liste_SUP_20220915.pdf Liste SUP
57515_orientations_amenagement_20080226.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Mad & Moselle
Téléphone : Aucun
Courriel : francois@cc-madetmoselle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : francois@cc-madetmoselle.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.