05104_PLU_20241203

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLIGNY"



Informations

Nom du document DU_05104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POLIGNY
Maillage 05104 POLIGNY
Source Téléversement
Téléversé le 11/03/2025 à 16:55
Publié le 27/03/2025 à 09:53
Mis à jour le 27/03/2025 à 09:53
Statut
Version 7
Nom de l'archive 05104_PLU_20241203
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67ef7c0f483bd311067535d4c834bc0c
Producteur Commune de Poligny

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POLIGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 05104
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0018486,44.6586691,6.0650531,44.7138627]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05104_procedure_20241203.pdf Procédure
05104_rapport_20210603.pdf Rapport
05104_padd_20101228.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05104_reglement_20210603.pdf Règlement écrit
05104_reglement_graphique_20101228.pdf Règlement graphique
05104_annexes_sanitaires_20101228.pdf Annexes sanitaires
05104_defrichement_20101228.pdf Defrichement
05104_dpu_20101228.pdf Dpu
05104_emplact_reserves_20101228.pdf Emplact reserves
05104_perimetre_protection_20101228.pdf Perimetre protection
05104_plomb_20101228.pdf Plomb
05104_risques_20190212.pdf Risques
05104_sup_20241203.pdf Sup
05104_orientations_amenagement_20101228.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Poligny
Téléphone : Aucun
Courriel : poligny_commune@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : poligny_commune@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.