88048_PLU_20210920

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEFONTAINE"


Informations

Nom du document DU_88048
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BELLEFONTAINE
Maillage 88048 BELLEFONTAINE
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2021 à 10:03
Publié le 20/12/2021 à 14:28
Mis à jour le 20/12/2021 à 14:28
Statut
Version 2
Nom de l'archive 88048_PLU_20210920
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-67fb7e0d6afa24b8906d5ab0e93b2597
Producteur éolis

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BELLEFONTAINE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 88048
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/12/2021.
Emprise [6.4044686,47.9789246,6.5201265,48.0417953]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
88048_procedure_20210920.pdf Procédure
88048_rapport_20210920.pdf Rapport
88048_padd_20180413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
88048_prescription_surf_05_00_20210920.pdf Emplacement réservé
88048_reglement_20210920.pdf Règlement écrit
88048_reglement_graphique_20210920.pdf Règlement graphique
88048_SUP_20210623.pdf SUP
88048_SUP_liste_20210623.pdf SUP liste
88048_annexes_20210920.pdf Annexes
88048_orientations_amenagement_20210920.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : éolis
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : eolis.todesco@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.