87161_PLU_20241003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT"


Informations

Nom du document DU_87161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT
Maillage 87161 SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2024 à 10:06
Publié le 18/10/2024 à 12:37
Mis à jour le 18/10/2024 à 12:37
Statut
Version 8
Nom de l'archive 87161_PLU_20241003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6805a5d016786caf5a42fa699624d288
Producteur Commune de Saint-Léonard de Noblat

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87161
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.4328913,45.8027995,1.5651127,45.8861544]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 14/10/2024
Date de publication : 15/10/2024
Date de révision : 18/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87161_procedure_20241003.pdf Procédure
87161_rapport_1_20210930.pdf Partie 1
87161_rapport_2_20210930.pdf Partie 2
87161_rapport_3_20241003.pdf Partie 3
87161_rapport_4_20241003.pdf Partie 4
87161_rapport_5_20241003.pdf Partie 5
87161_rapport_6_20241003.pdf Partie 6
87161_padd_20210930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87161_reglement_20241003.pdf Règlement écrit
87161_reglement_graphique_20241003.pdf Règlement graphique
87161_avis_PPA_revisions_1_et_2_modifications_1_et_2_20241003.pdf Avis PPA revisions 1 et 2 modifications 1 et 2
87161_carte_SUP_20210930.pdf Carte SUP
87161_info_lin_14_00_20210930.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
87161_info_lin_19_01_02_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (02)
87161_info_lin_99_00_20210930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
87161_info_pct_38_00_20210930.pdf Secteurs d'information sur les sols
87161_info_surf_04_00_20210930.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
87161_info_surf_14_00_20210930.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
87161_info_surf_19_01_01_20210930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (01)
87161_info_surf_37_00_20210930.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
87161_info_surf_99_00_01_20210930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (01)
87161_info_surf_99_00_02_20210930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (02)
87161_info_surf_99_00_03_20241003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (03)
87161_liste_sup_20210930.pdf Liste sup
87161_orientations_amenagement_20241003.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Léonard de Noblat
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-saint-leonard.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-saint-leonard.fr


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Procédures en cours

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