86229_CC_20080514

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LEGER-DE-MONTBRILLAIS"


Informations

Nom du document DU_86229
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de SAINT-LEGER-DE-MONTBRILLAIS
Maillage 86229 SAINT-LEGER-DE-MONTBRILLAIS
Source Inconnue
Téléversé le 29/06/2017 à 17:07
Publié le 04/07/2017 à 14:03
Mis à jour le 15/07/2020 à 10:20
Statut
Version 1
Nom de l'archive 86229_CC_20080514
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68076c64d147a04c7bae9470aa7b0ad9
Producteur Mairie de Saint-Léger-de-Montbrillais

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEGER-DE-MONTBRILLAIS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/07/2020.
Emprise [-0.0687860984979663,47.05816135870848,-0.0063448606142417,47.095886995659676]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/07/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_CC_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86229_info_surf_99_1_20080514.pdf autre relevant de la loi littoral
86229_info_surf_99_2_20080514.pdf autre relevant de la loi montagne
86229_info_surf_99_3_20080514.pdf Info surf 99 3
86229_info_surf_99_4_20080514.pdf Info surf 99 4
86229_plan_sup_20080514.pdf Plan sup
86229_procedure_20080514.pdf Procédure
86229_rapport_20080514.pdf Rapport
86229_reglement_graphique_20080514.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint-Léger-de-Montbrillais
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stlegerdemontbrillais@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-stlegerdemontbrillais@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.