95637_PLU_20240214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUREAL"



Informations

Nom du document DU_95637
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VAUREAL
Maillage 95637 VAUREAL
Source Téléversement
Téléversé le 02/04/2024 à 14:35
Publié le 02/04/2024 à 17:39
Mis à jour le 02/04/2024 à 17:39
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 95637_PLU_20240214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6809cb3786b88ddab3aa2d1a5fdf8877
Producteur Ville de Vauréal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAUREAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 95637
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.0101366,49.0189641,2.040835,49.0396063]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95637_procedure_20240214.pdf Procédure
95637_rapport_1_20240214.pdf Partie 1
95637_rapport_2_20240214.pdf Partie 2
95637_rapport_3_20240214.pdf Partie 3
95637_padd_20240214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
95637_prescription_pct_07_20240214.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
95637_prescription_surf_05_20240214.pdf Emplacement réservé
95637_reglement_20240214.pdf Règlement écrit
95637_reglement_graphique_20240214.pdf Règlement graphique
95637_annexes_20240214.pdf Annexes
95637_list_plan_20240214.pdf List plan
95637_list_sup_20240214.pdf List sup
95637_orientations_amenagement_20240214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.