21373_PLU_20191216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALAIN"



Informations

Nom du document DU_21373
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MALAIN
Maillage 21373 MALAIN
Source Inconnue
Téléversé le 12/05/2020 à 13:16
Publié le 05/06/2020 à 17:15
Mis à jour le 05/06/2020 à 17:15
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 21373_PLU_20191216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-680b504fc1d90feccf4f19b2c9f0d198
Producteur commune de Malain

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MALAIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 05/06/2020.
Emprise [4.767310570662262,47.29803486919932,4.818656880268057,47.342921959760176]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21373_info_lin_19_01_20120201.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21373_info_lin_99_00_20120201.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21373_info_surf_04_00_20120201.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21373_info_surf_14_00_20120201.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21373_info_surf_17_00_20120201.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
21373_liste_sup_20120201.pdf Liste sup
21373_orientations_amenagement_20191216.pdf OAP
21373_padd_20191216.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21373_plan_sup_20120201.pdf Plan sup
21373_procedure_20191216.pdf Procédure
21373_rapport_20191216.pdf Rapport
21373_reglement_20120201.pdf Règlement écrit
21373_reglement_graphique_20191216.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : commune de Malain
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.malain@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.malain@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.