59197_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENNEVELIN"



Informations

Nom du document DU_59197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ENNEVELIN
Maillage 59197 ENNEVELIN
Source Téléversement
Téléversé le 26/03/2026 à 09:48
Publié le 26/03/2026 à 10:14
Mis à jour le 26/03/2026 à 10:14
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 59197_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-682266b4df7cb47a0f765e55f6d33aed
Producteur Communauté de communes Pévèle Carembault
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ENNEVELIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59197
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=02
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2024.
Emprise [3.0994301,50.5178263,3.1623388,50.5550235]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59197_20251215_delib_approbation_M1_20251215.pdf Délibération d’approbation
59197_procedure_20251215.pdf Procédure
59197_rapport_1_20251215.pdf Partie 1
59197_rapport_2_20251215.pdf Partie 2
59197_rapport_3_20251215.pdf Partie 3
59197_padd_20251215.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59197_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
59197_reglement_graphique_1_20251215.pdf Règlement graphique 1
59197_reglement_graphique_2_20251215.pdf Règlement graphique 2
59197_annexe_sanitaire_20251215.pdf Annexe sanitaire
59197_info_lin_99_00_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59197_info_surf_14_00_MAJ1_20251212.pdf Info surf 14 00 MAJ1
59197_info_surf_99_00_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
59197_liste_sup_20251215.pdf Liste sup
59197_plan_sup_20251215.pdf Plan sup
59197_OAP_1_20251215.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Pévèle Carembault
Téléphone : Aucun
Courriel : abohin@pevelecarembault.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.