27097_PLU_20230117

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUAFLES"


Informations

Nom du document DU_27097
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOUAFLES
Maillage 27097 BOUAFLES
Source Téléversement
Téléversé le 23/02/2024 à 08:36
Publié le 23/02/2024 à 08:55
Mis à jour le 23/02/2024 à 08:55
Statut
Version 10
Nom de l'archive 27097_PLU_20230117
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6827a434c0a08b75a40892355a236964
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOUAFLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 27097
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.3369977,49.1893163,1.4340367,49.219023]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
27097_procedure_20230117.pdf Procédure
27097_rapport_20230117.pdf Rapport
27097_padd_20230117.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
27097_prescription_pct_16_20230117.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
27097_reglement_20230117.pdf Règlement écrit
27097_evaluation_natura2000_20230117.pdf Evaluation natura2000
27097_seine_a_velo_20230117.pdf Seine a velo
27097_sup_20230117.pdf Sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 27097 BOUAFLES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.