02318_PLU_20260129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOLEMBRAY"



Informations

Nom du document DU_02318
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOLEMBRAY
Maillage 02318 FOLEMBRAY
Source Téléversement
Téléversé le 10/02/2026 à 15:52
Publié le 12/02/2026 à 18:00
Mis à jour le 12/02/2026 à 18:00
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 02318_PLU_20260129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-683f4f1019d03081f2d0db33bab4b5eb
Producteur Mairie de Folembray
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOLEMBRAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 02318
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.2689728,49.5252483,3.3103335,49.5749689]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/01/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
02318_20220303_delib_prescription_20260129.pdf Délibération de prescription
02318_20241119_delib_debat_padd_20260129.pdf Délibération relative au débat sur le PADD
02318_20250805_avis_ppa_20260129.pdf Avis des personnes publiques associées
02318_20251028_avis_mrae_20260129.pdf Avis mrae
02318_20260129_delib_approbation_20260129.pdf Délibération d’approbation
02318_procedure_20260129.pdf Procédure
02318_rapport_20260129.pdf Rapport
02318_padd_20260129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02318_reglement_20260129.pdf Règlement écrit
02318_reglement_graphique_1_20260129.pdf Règlement graphique 1
02318_reglement_graphique_2_20260129.pdf Règlement graphique 2
02318_annexes_et_sup_20260129.pdf Annexes et sup
02318_plan_reseau_aep_20260129.pdf Plan reseau aep
02318_plan_reseau_assainissement_20260129.pdf Plan reseau assainissement
02318_plan_reseau_pluvial_20260129.pdf Plan reseau pluvial
02318_plan_sup_20260129.pdf Plan sup
02318_resume_non_technique_20260129.pdf Resume non technique
02318_oap_20260129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Folembray
Téléphone : Aucun
Courriel : x-folembray@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Folembray
Téléphone : Aucun
Courriel : x-folembray@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.