22224_PLU_20240709

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOULEC'H"


Informations

Nom du document DU_22224
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PLOULEC'H
Maillage 22224 PLOULEC'H
Source Téléversement
Téléversé le 22/07/2025 à 11:49
Publié le 22/07/2025 à 13:40
Mis à jour le 22/07/2025 à 13:40
Statut Publié
Version 10
Nom de l'archive 22224_PLU_20240709
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68422310868886d73f499cef2f70f6a8
Producteur Lannion Trégor Communauté

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PLOULEC'H. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 22224
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [-3.5416944,48.7002227,-3.4606339,48.7364812]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
22224_procedure_20240709.pdf Procédure
22224_rapport_1_20240709.pdf Partie 1
22224_rapport_2_20240709.pdf Partie 2
22224_padd_20240709.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
22224_reglement_20240709.pdf Règlement écrit
22224_reglement_graphique_20240709.pdf Règlement graphique
22224_annexe_assainissement_20240709.pdf Annexe assainissement
22224_annexes_carte_sup_20240709.pdf Annexes carte sup
22224_annexes_dpu_20240709.pdf Annexes dpu
22224_annexes_ens_20240709.pdf Annexes ens
22224_annexes_infrastructures_20240709.pdf Annexes infrastructures
22224_annexes_liste_sup_20240709.pdf Annexes liste sup
22224_annexes_plan_aep_20240709.pdf Annexes plan aep
22224_annexes_plan_dpu_20240709.pdf Annexes plan dpu
22224_annexes_plan_eu_20240709.pdf Annexes plan eu
22224_annexes_plan_nord_ep_20240709.pdf Annexes plan nord ep
22224_annexes_plan_sud_ep_20240709.pdf Annexes plan sud ep
22224_annexes_sanitaires_20240709.pdf Annexes sanitaires
22224_orientations_amenagement_20240709.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Lannion Trégor Communauté
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@lannion-tregor.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.