61412_PLU_20150623

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-SUR-SARTHE"


Informations

Nom du document DU_61412
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-JULIEN-SUR-SARTHE
Maillage 61412 SAINT-JULIEN-SUR-SARTHE
Source Inconnue
Téléversé le 07/08/2017 à 12:04
Publié le 07/08/2017 à 12:19
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 61412_PLU_20150623
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6868696ad16b72e1869036e46f5b5094
Producteur CDC de la Vallee de la Haute Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-SUR-SARTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.3376215463819882,48.46370892608236,0.4068451126142924,48.5139069171957]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61412_orientations_amenagement_1_20150623.pdf OAP 1
61412_orientations_amenagement_2_20150623.pdf OAP 2
61412_padd_20150623.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61412_rapport_20150623.pdf Rapport
61412_reglement_20150623.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC de la Vallee de la Haute Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cdcvalleedelahautesarthe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cdcvalleedelahautesarthe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.