10375_PLU_20211001

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THENNELIERES"


Informations

Nom du document DU_10375
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de THENNELIERES
Maillage 10375 THENNELIERES
Source Téléversement
Téléversé le 19/02/2025 à 11:17
Publié le 23/05/2025 à 13:39
Mis à jour le 23/05/2025 à 13:39
Statut
Version 2
Nom de l'archive 10375_PLU_20211001
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-688507e31e00f56164a43c38b3ab146e
Producteur Commune de Thennelières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de THENNELIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 10375
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.1531024,48.2755616,4.2113833,48.3022845]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/10/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
10375_procedure_20211001.pdf Procédure
10375_rapport_1_20211001.pdf Partie 1
10375_rapport_2_20211001.pdf Partie 2
10375_padd_20211001.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
10375_reglement_20211001.pdf Règlement écrit
10375_reglement_graphique_1_20211001.pdf Règlement graphique 1
10375_reglement_graphique_2_20211001.pdf Règlement graphique 2
10375_info_surf_03_00_20211001.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
10375_info_surf_04_00_20211001.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
10375_info_surf_19_01_20211001.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
10375_info_surf_19_01_plan_assainissement_20211001.pdf Info surf 19 01 plan assainissement
10375_info_surf_19_01_plan_eau_20211001.pdf Info surf 19 01 plan eau
10375_info_surf_99_00_argiles_20211001.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (argiles)
10375_liste_sup_20211001.pdf Liste sup
10375_orientations_amenagement_20211001.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Thennelières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.thennelieres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.thennelieres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.