66063_PLU_20261013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CLUSES"


Informations

Nom du document DU_66063
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES CLUSES
Maillage 66063 LES CLUSES
Source Téléversement
Téléversé le 16/11/2026 à 14:13
Publié le 16/11/2026 à 15:57
Mis à jour le 16/11/2026 à 15:57
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 1
Nom de l'archive 66063_PLU_20261013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Modification n°1
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-68883506d36686f7842e6b76510cf0d0
Producteur GAXIEU
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES CLUSES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66063
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.8243069,42.4641493,2.8635924,42.5060431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
66063_procedure_20261013.pdf Procédure
66063_20110428_rapport_E_1_20110428.pdf Partie 1
66063_20261013_rapport_M1_20261013.pdf Rapport
66063_padd_20110428.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66063_prescription_surf_05_20261013.pdf Emplacement réservé
66063_reglement_20261013.pdf Règlement écrit
66063_reglement_graphique_20261013.pdf Règlement graphique
66063_annexes_sanitaires_20110428.pdf Annexes sanitaires
66063_diverses_annexes_20261013.pdf Diverses annexes
66063_plan_ep_20110428.pdf Plan ep
66063_plan_eu_20110428.pdf Plan eu
66063_plan_hydro_20110428.pdf Plan hydro
66063_plans_aep_20110428.pdf Plans aep
66063_plans_sup_20110428.pdf Plans sup
66063_plans_telecom_20110428.pdf Plans telecom
66063_pprnp_20110428.pdf Pprnp
66063_zppa_20110428.pdf Zppa
66063_oap_20261013.pdf Orientations d’aménagement et de programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GAXIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : christine.buigues@gaxieu.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.