76586_PLU_20220707

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GILLES-DE-LA-NEUVILLE"



Informations

Nom du document DU_76586
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-GILLES-DE-LA-NEUVILLE
Maillage 76586 SAINT-GILLES-DE-LA-NEUVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 19/04/2023 à 15:08
Publié le 19/04/2023 à 15:23
Mis à jour le 19/04/2023 à 15:23
Statut
Version 1
Nom de l'archive 76586_PLU_20220707
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68927c86ff54d414bfa7e66583a840f9
Producteur Commune de Saint-Gilles-de-la-Neuville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GILLES-DE-LA-NEUVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76586
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.3400493,49.5548341,0.4033661,49.5891775]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76586_procedure_20220707.pdf Procédure
76586_rapport_1_20220707.pdf Partie 1
76586_rapport_2_20220707.pdf Partie 2
76586_padd_20220707.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76586_reglement_20220707.pdf Règlement écrit
76586_reglement_graphique_20220707.pdf Règlement graphique
76586_annexe_sanitaire_AEP_20220707.pdf Annexe sanitaire AEP
76586_annexe_sanitaire_EU_20220707.pdf Annexe sanitaire EU
76586_liste_annexes_20220707.pdf Liste annexes
76586_liste_sup_20220707.pdf Liste sup
76586_plan_sup_20220707.pdf Plan sup
76586_orientations_amenagement_20220707.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Gilles-de-la-Neuville
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestgillesdelaneuville@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestgillesdelaneuville@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 76586 SAINT-GILLES-DE-LA-NEUVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.