72294_PLU_20251009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEONARD-DES-BOIS"


Informations

Nom du document DU_72294
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LEONARD-DES-BOIS
Maillage 72294 SAINT-LEONARD-DES-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2025 à 10:33
Publié le 16/10/2025 à 11:56
Mis à jour le 16/10/2025 à 11:56
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 72294_PLU_20251009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68934960fd1a3d31849a96ce83226e08
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LEONARD-DES-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 72294
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.1382562,48.3263507,-0.040172,48.3821435]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 09/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
72294_procedure_20251009.pdf Procédure
72294_rapport_1_20251009.pdf Partie 1
72294_rapport_2_20251009.pdf Partie 2
72294_padd_20251009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
72294_prescription_lin_01_00_20251009.pdf Espace boisé classé
72294_prescription_lin_07_04_20251009.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
72294_prescription_lin_24_00_20251009.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
72294_prescription_surf_02_00_20251009.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
72294_prescription_surf_05_00_20251009.pdf Emplacement réservé
72294_prescription_surf_07_04_20251009.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
72294_prescription_surf_15_00_20251009.pdf Règles d’implantation des constructions
72294_prescription_surf_18_00_20251009.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
72294_reglement_20251009.pdf Règlement écrit
72294_reglement_graphique_20251009.pdf Règlement graphique
72294_annexes_sanitaires_20251009.pdf Annexes sanitaires
72294_info_surf_16_00_20251009.pdf Site archéologique
72294_info_surf_99_00_20251009.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
72294_liste_SUP_20251009.pdf Liste SUP
72294_liste_annexes_20251009.pdf Liste annexes
72294_plan_SUP_20251009.pdf Plan SUP
72294_plan_reseau_aep_20251009.pdf Plan reseau aep
72294_plan_reseau_eu_20251009.pdf Plan reseau eu
72294_resume_non_technique_20251009.pdf Resume non technique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

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