36200_PLU_20181018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL"


Informations

Nom du document DU_36200
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-MARCEL
Maillage 36200 SAINT-MARCEL
Source Inconnue
Téléversé le 24/01/2019 à 09:58
Publié le 24/01/2019 à 11:52
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 2
Nom de l'archive 36200_PLU_20181018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68936576d56bb9aa892053c166acd1dc
Producteur CC EGUZON ARGENTON VALLEE DE LA CREUSE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-MARCEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4643003224950268,46.58960192468598,1.5740470492674932,46.63280717359151]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 10/10/2018
Date de publication : 18/01/2019
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36200_eval_environnement_20181018.pdf Evaluation environnementale
36200_info_lin_19_20181018.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
36200_info_lin_19_aep_20181018.pdf Info lin 19 aep
36200_info_lin_19_eu_20181018.pdf Info lin 19 eu
36200_info_surf_16_archeo_20181018.pdf Info surf 16 archeo
36200_info_surf_99_20181018.pdf Autre
36200_info_surf_99_2_20181018.pdf autre relevant de la loi montagne
36200_liste_sup_20181018.pdf Liste sup
36200_orientations_amenagement_20181018.pdf OAP
36200_padd_20181018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36200_plan_sup_20181018.pdf Plan sup
36200_prescription_lin_07_20181018.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36200_prescription_pct_07_20181018.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36200_prescription_surf_01_20181018.pdf Espace boisé classé
36200_prescription_surf_05_20181018.pdf Emplacement réservé
36200_prescription_surf_07_20181018.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
36200_prescription_surf_11_20181018.pdf Limitations particulières d'implantation des constructions (bande constructible, marge de recul, zone non aedificandi, alignement, emprise des constructions...)
36200_prescription_surf_16_20181018.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
36200_prescription_surf_18_20181018.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
36200_prescription_surf_25_20181018.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
36200_procedure_20181018.pdf Procédure
36200_rapport_20181018.pdf Rapport
36200_reglement_20181018.pdf Règlement écrit
36200_reglement_graphique_20181018.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC EGUZON ARGENTON VALLEE DE LA CREUSE
Téléphone : Aucun
Courriel : service.instructeur@cc-valleedelacreuse.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiestmarcel@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 36200 SAINT-MARCEL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.