44061_PLU_20240919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROSSAY"



Informations

Nom du document DU_44061
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROSSAY
Maillage 44061 FROSSAY
Source Téléversement
Téléversé le 26/09/2024 à 09:37
Publié le 26/09/2024 à 13:22
Mis à jour le 26/09/2024 à 13:22
Statut Publié
Version 32
Nom de l'archive 44061_PLU_20240919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68a2bbc585c9b6a6d4ea3039264c3bde
Producteur Communauté de communes Sud Estuaire

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FROSSAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 44061
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-2.0062011,47.2014839,-1.8633988,47.2984967]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44061_procedure_20240919.pdf Procédure
44061_rapport_20240919.pdf Rapport
44061_padd_20240919.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44061_prescription_surf_07_00_20240919.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
44061_prescription_surf_15_01_20240919.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
44061_prescription_surf_31_05_1_20240919.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés (1)
44061_prescription_surf_31_05_2_20240919.pdf Marais, vasières, tourbières, plans d'eau, les zones humides et milieux temporairement immergés (2)
44061_reglement_20240919.pdf Règlement écrit
44061_reglement_graphique_20240919.pdf Règlement graphique
44061_info_surf_04_00_20240919.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
44061_info_surf_19_01_10_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (10)
44061_info_surf_19_01_11_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (11)
44061_info_surf_19_01_12_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (12)
44061_info_surf_19_01_13_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (13)
44061_info_surf_19_01_14_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (14)
44061_info_surf_19_01_15_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (15)
44061_info_surf_19_01_16_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (16)
44061_info_surf_19_01_17_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (17)
44061_info_surf_19_01_18_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (18)
44061_info_surf_19_01_19_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (19)
44061_info_surf_19_01_1_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
44061_info_surf_19_01_20_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (20)
44061_info_surf_19_01_21_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (21)
44061_info_surf_19_01_22_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (22)
44061_info_surf_19_01_24_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (24)
44061_info_surf_19_01_2_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
44061_info_surf_19_01_3_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
44061_info_surf_19_01_4_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
44061_info_surf_19_01_5_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
44061_info_surf_19_01_7_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (7)
44061_info_surf_19_01_8_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (8)
44061_info_surf_19_01_9_20240919.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (9)
44061_info_surf_99_00_1_20240919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
44061_info_surf_99_00_2_20240919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
44061_info_surf_99_00_3_20240919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
44061_info_surf_99_00_4_20240919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
44061_info_surf_99_00_5_20240919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
44061_info_surf_99_00_6_20240919.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
44061_liste_SUP_20240919.pdf Liste SUP
44061_plan_SUP_20240919.pdf Plan SUP
44061_oap_1_20240919.pdf OAP 1
44061_oap_2_20240919.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Sud Estuaire
Téléphone : Aucun
Courriel : info@cc-sudestuaire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@cc-sudestuaire.fr


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Procédures en cours

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