74216_PLU_20180614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRESILLY"


Informations

Nom du document DU_74216
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PRESILLY
Maillage 74216 PRESILLY
Source Téléversement
Téléversé le 16/10/2025 à 11:39
Publié le 16/10/2025 à 12:29
Mis à jour le 22/12/2025 à 12:44
Statut Téléchargeable
Version 7
Nom de l'archive 74216_PLU_20180614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68d285d6c2b794ca3b887f41787e58ac
Producteur Commune de Presilly

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PRESILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74216
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0515393,46.0674094,6.1264946,46.1017609]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/08/2018
Date de publication : 22/08/2018
Date de révision : 14/06/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Dématérialisation des Documents d’Urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2016/08/141002_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Aucune pièce écrite.

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Presilly
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@presilly.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 50 04 42 50
Courriel : mairie@presilly.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74216 PRESILLY depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de PRESILLY a démarré une procédure de modification n°1 le 23 avril 2025.

      74216_PLU_M1_00000000  
74216_20250423_arrete_objectifs_et_modalites1_00000000.pdf