38172_PLU_20221003

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUR"


Informations

Nom du document DU_38172
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FOUR
Maillage 38172 FOUR
Source Téléversement
Téléversé le 03/01/2023 à 16:20
Publié le 03/01/2023 à 16:52
Mis à jour le 03/01/2023 à 16:52
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 38172_PLU_20221003
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68d5bb15031f79be06e90ba57e8781de
Producteur COMMUNE DE FOUR

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FOUR. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38172
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.1709042,45.5459124,5.2189309,45.5985704]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38172_procedure_20221003.pdf Procédure
38172_rapport_1_20221003.pdf Partie 1
38172_rapport_2_20221003.pdf Partie 2
38172_rapport_3_20221003.pdf Partie 3
38172_padd_20221003.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38172_prescription_surf_05_01_20221003.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
38172_prescription_surf_05_03_20221003.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
38172_prescription_surf_05_04_20221003.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
38172_reglement_20221003.pdf Règlement écrit
38172_reglement_graphique_1_20221003.pdf Règlement graphique 1
38172_reglement_graphique_2_20221003.pdf Règlement graphique 2
38172_info_surf_02_00_20221003.pdf Zone d'aménagement concerté
38172_info_surf_04_00_20221003.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
38172_info_surf_17_00_20221003.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
38172_info_surf_19_01_1_20221003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38172_info_surf_19_01_2_20221003.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38172_info_surf_99_00_20221003.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38172_liste_annexes_20221003.pdf Liste annexes
38172_liste_sup_20221003.pdf Liste sup
38172_plan_sup_20221003.pdf Plan sup
38172_orientations_amenagement_18_00_20221003.pdf OAP 18 00
38172_orientations_amenagement_18_06_20221003.pdf OAP 18 06
38172_orientations_amenagement_18_08_20221003.pdf OAP 18 08

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE FOUR
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedefour@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedefour@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.