68104_PLU_20041214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEISWASSER"


Informations

Nom du document DU_68104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GEISWASSER
Maillage 68104 GEISWASSER
Source Téléversement
Téléversé le 03/03/2026 à 10:04
Publié le 03/03/2026 à 19:07
Mis à jour le 03/03/2026 à 19:07
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68104_PLU_20041214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-68e46f1c0fe3bd8da9231e7100c42317
Producteur Mairie de Geiswasser
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GEISWASSER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68104
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2004 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.5822378,47.9470227,7.6217961,48.0008116]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2004
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
68104_procedure_20041214.pdf Procédure
68104_rapport_20041214.pdf Rapport
68104_padd_20041214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68104_reglement_20041214.pdf Règlement écrit
68104_reglement_graphique_20041214.pdf Règlement graphique
68104_info_lin_19_ass_20041214.pdf Info lin 19 ass
68104_info_lin_19_ep_20041214.pdf Info lin 19 ep
68104_info_surf_02_20041214.pdf Zone d'aménagement concerté
68104_info_surf_17_20041214.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
68104_info_surf_19_ass_note_20041214.pdf Info surf 19 ass note
68104_info_surf_19_ep_note_20041214.pdf Info surf 19 ep note
68104_info_surf_37_20041214.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
68104_info_surf_99_info_locataire_20041214.pdf Info surf 99 info locataire
68104_info_surf_99_radon_20041214.pdf Info surf 99 radon
68104_plan_sup_20041214.pdf Plan sup
68104_sup_captage_arrete_20041214.pdf Sup captage arrete
68104_sup_captage_carto_20041214.pdf Sup captage carto
68104_orientations_amenagement_20041214.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Geiswasser
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@geiswasser.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Geiswasser
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@geiswasser.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.