38307_PLU_20231030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PISIEU"


Informations

Nom du document DU_38307
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PISIEU
Maillage 38307 PISIEU
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2023 à 15:21
Publié le 22/11/2023 à 14:04
Mis à jour le 22/11/2023 à 14:04
Statut
Version 4
Nom de l'archive 38307_PLU_20231030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68e597414b42f469232ca576a6d350fd
Producteur Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PISIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38307
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0444312,45.3491111,5.0961391,45.4222859]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38307_procedure_20231030.pdf Procédure
38307_rapport_1_20231030.pdf Partie 1
38307_rapport_2_20231030.pdf Partie 2
38307_padd_20231030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38307_reglement_20231030.pdf Règlement écrit
38307_reglement_graphique_20231030.pdf Règlement graphique
38307_annexes_20231030.pdf Annexes
38307_orientations_20231030.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Entre Bièvre et Rhône
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@entre-bievreetrhone.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@entre-bievreetrhone.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.