04230_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENSOLE"


Informations

Nom du document DU_04230
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VALENSOLE
Maillage 04230 VALENSOLE
Source Téléversement
Téléversé le 18/03/2024 à 14:44
Publié le 18/03/2024 à 17:51
Mis à jour le 18/03/2024 à 17:51
Statut
Version 7
Nom de l'archive 04230_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68f7b35efe8d0f97c65ff45e885ab320
Producteur Mairie de Valensole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALENSOLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 04230
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.8244331,43.7890701,6.0537375,43.8878982]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
04230_procedure_20231212.pdf Procédure
04230_rapport_20231212.pdf Rapport
04230_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
04230_prescription_pct_20231212.pdf Prescription pct
04230_prescription_surf_05_20231212.pdf Emplacement réservé
04230_prescription_surf_17_20231212.pdf Secteur à programme de logements mixité sociale en zone u et au
04230_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
04230_reglement_graphique_20231212.pdf Règlement graphique
04230_annexes_20231212.pdf Annexes
04230_info_lin_19_aep_20231212.pdf Info lin 19 aep
04230_info_lin_19_eu_20231212.pdf Info lin 19 eu
04230_plan_SUP_20231212.pdf Plan SUP
04230_orientations_amenagement_20231212.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.