17130_CC_20190730

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de COUX"


Informations

Nom du document DU_17130
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de COUX
Maillage 17130 COUX
Source Téléversement
Téléversé le 08/04/2024 à 13:37
Publié le 08/04/2024 à 14:16
Mis à jour le 08/04/2024 à 14:16
Statut
Version 20
Nom de l'archive 17130_CC_20190730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-68f89840927b4f6d0dc6906222020416
Producteur Mairie de Coux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17130
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.436802,45.2975778,-0.3820438,45.3456284]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17130_procedure_20190730.pdf Procédure
17130_rapport_20190730.pdf Rapport
17130_annexes_1_20190730.pdf Annexes 1
17130_annexes_2_20190730.pdf Annexes 2
17130_annexes_3_20190730.pdf Annexes 3
17130_annexes_4_20190730.pdf Annexes 4
17130_annexes_5_20190730.pdf Annexes 5
17130_annexes_6_20190730.pdf Annexes 6
17130_info_lin_19_01_20190730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17130_info_surf_04_00_20190730.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17130_info_surf_16_00_20190730.pdf Site archéologique
17130_info_surf_19_01_20190730.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
17130_liste_annexes_20190730.pdf Liste annexes
17130_liste_sup_20190730.pdf Liste sup
17130_plan_sup_20190730.pdf Plan sup
17130_reglement_graphique_20190730.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.