27310_PLU_20170407

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HACQUEVILLE"


Informations

Nom du document DU_27310
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de HACQUEVILLE
Maillage 27310 HACQUEVILLE
Source Inconnue
Téléversé le 22/05/2018 à 14:15
Publié le 24/05/2018 à 16:18
Mis à jour le 26/11/2020 à 17:53
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 27310_PLU_20170407
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6905241c615fcf7bf9e5ba5a1d2ef181
Producteur Mairie
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.