02550_PLU_20240307

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVILLE-SUR-AILETTE"


Informations

Nom du document DU_02550
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVILLE-SUR-AILETTE
Maillage 02550 NEUVILLE-SUR-AILETTE
Source Téléversement
Téléversé le 24/04/2024 à 09:34
Publié le 24/04/2024 à 17:47
Mis à jour le 24/04/2024 à 17:47
Statut
Version 5
Nom de l'archive 02550_PLU_20240307
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-690712649123b1b04bbb8218a6f3f033
Producteur Mairie de Neuville-sur-Ailette

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVILLE-SUR-AILETTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 02550
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.6796534,49.4596669,3.7190232,49.4813744]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
02550_procedure_20240307.pdf Procédure
02550_rapport_20240307.pdf Rapport
02550_padd_20240307.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
02550_reglement_20240307.pdf Règlement écrit
02550_reglement_graphique_1_20240307.pdf Règlement graphique 1
02550_reglement_graphique_2_20240307.pdf Règlement graphique 2
02550_liste_sup_20240307.pdf Liste sup
02550_plan_sup_20240307.pdf Plan sup
02550_orientations_amenagement_20240307.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.