33109_PLU_20220525

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTRES-GIRONDE"


Informations

Nom du document DU_33109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTRES-GIRONDE
Maillage 33109 CASTRES-GIRONDE
Source Téléversement
Téléversé le 25/03/2024 à 14:51
Publié le 26/03/2024 à 10:26
Mis à jour le 26/03/2024 à 10:26
Statut
Version 8
Nom de l'archive 33109_PLU_20220525
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6908012ada08ea20082f156e0a8877a8
Producteur Mairie de Castres Gironde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTRES-GIRONDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33109
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4826926,44.6329158,-0.4329269,44.7045116]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33109_procedure_20220525.pdf Procédure
33109_rapport_1_20220525.pdf Partie 1
33109_rapport_2_20220525.pdf Partie 2
33109_padd_20220525.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33019_reglement_graphique_1_20220525.pdf Règlement graphique 1
33109_prescription_surf_07_01_20220525.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
33109_reglement_20220525.pdf Règlement écrit
33109_info_surf_04_00_20220525.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
33109_info_surf_14_00_20220525.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33109_info_surf_99_00_20220525.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
33109_liste_SUP_20220525.pdf Liste SUP
33109_liste_annexes_20220525.pdf Liste annexes
33109_plan_SUP_20220525.pdf Plan SUP
33109_orientations_amenagement_18_00_1_20220525.pdf OAP 18 00 1
33109_orientations_amenagement_18_00_2_20220525.pdf OAP 18 00 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.