28129_PLU_20110728

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DENONVILLE"


Informations

Nom du document DU_28129
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DENONVILLE
Maillage 28129 DENONVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 29/06/2021 à 09:27
Publié le 29/06/2021 à 19:03
Mis à jour le 29/06/2021 à 19:03
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 28129_PLU_20110728
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69182c5447892014cffc8938518edc0e
Producteur Chartres Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DENONVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 28129
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/06/2021.
Emprise [1.7675871,48.3750234,1.8369801,48.4109743]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/06/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
28129_procedure_20110728.pdf Procédure
28129_rapport_20110728.pdf Rapport
28129_padd_20110728.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
28129_reglement_20110728.pdf Règlement écrit
28129_reglement_graphique_1_20110728.pdf Règlement graphique 1
28129_reglement_graphique_2_20110728.pdf Règlement graphique 2
28129_info_lin_99_00_1_20061120.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
28129_info_lin_99_00_2_20061120.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
28129_info_pct_99_00_1_20061120.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
28129_listes_annexes_20061120.pdf Listes annexes
28129_plan_sup_20061120.pdf Plan sup
28129_orientations_amenagement_20110728.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Chartres Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : tristan.gaudin@agglo-ville.chartres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.