32079_PLU_20260422

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELNAU D'AUZAN LABARRERE"


Informations

Nom du document DU_32079
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CASTELNAU D'AUZAN LABARRERE
Maillage 32079 CASTELNAU D'AUZAN LABARRERE
Source Téléversement
Téléversé le 28/04/2026 à 16:15
Publié le 29/04/2026 à 13:02
Mis à jour le 29/04/2026 à 13:02
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 32079_PLU_20260422
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-69269052f6676f779f0847a879b79765
Producteur CC GRAND ARMAGNAC
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CASTELNAU D'AUZAN LABARRERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 32079
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2017.
Emprise [0.0550712,43.9062966,0.1646501,44.0021718]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
32079_procedure_20260422.pdf Procédure
32079_rapport_1_20200717.pdf Partie 1
32079_rapport_2_20200717.pdf Partie 2
32079_rapport_3_20260422.pdf Partie 3
32079_padd_20200717.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
32079_reglement_20260422.pdf Règlement écrit
32079_reglement_graphique_20200717.pdf Règlement graphique
32079_annexes_sanitaires_20200717.pdf Annexes sanitaires
32079_sup_20200717.pdf Sup
32079_orientations_amenagement_20200717.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC GRAND ARMAGNAC
Téléphone : Aucun
Courriel : pvd@grand-armagnac.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : CC GRAND ARMAGNAC
Téléphone : Aucun
Courriel : pvd@grand-armagnac.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 32079 CASTELNAU D'AUZAN LABARRERE depuis la page territoire.

Procédures en cours

La commune de CASTELNAU D'AUZAN LABARRERE a approuvé une procédure de modification simplifiée n°1 le 22 avril 2026.

      32079_PLU_MS1_20260422  
32079_20260121_delib_objectifs_et_modalites1_20260422.pdf
32079_20260422_delib_approbation_MS1_20260422.pdf
32079_20251210_decision_EE1_20260422.pdf
32079_20251001_arrêté prescription1_20260422.pdf