45348_PLU_20170511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YEVRE-LA-VILLE"


Informations

Nom du document DU_45348
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de YEVRE-LA-VILLE
Maillage 45348 YEVRE-LA-VILLE
Source Inconnue
Téléversé le 27/09/2018 à 11:26
Publié le 29/10/2018 à 15:15
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 45348_PLU_20170511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6935d84fb304841d4cf3965142b5acca
Producteur Commune de Yèvre-la-Ville

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'YEVRE-LA-VILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.2779784059199915,48.10710004197797,2.374088365471479,48.17375722568651]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
45348_liste_sup_20170511.pdf Liste sup
45348_note_sanitaire_20170511.pdf Note sanitaire
45348_orientations_amenagement_1_20170511.pdf OAP 1
45348_padd_20170511.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
45348_plans_reseaux_20170511.pdf Plans reseaux
45348_procedure_20170511.pdf Procédure
45348_rapport_20170511.pdf Rapport
45348_reglement_20170511.pdf Règlement écrit
45348_reglement_graphique_20170511.pdf Règlement graphique
45348_zonage_assainissement_20170511.pdf Zonage assainissement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Yèvre-la-Ville
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@yevre-la-ville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@yevre-la-ville.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.