84146_PLU_20240530

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEDIEU"


Informations

Nom du document DU_84146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEDIEU
Maillage 84146 VILLEDIEU
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2024 à 18:53
Publié le 11/06/2024 à 09:05
Mis à jour le 11/06/2024 à 09:05
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 84146_PLU_20240530
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-693995cb5fb820696cc0a9afd063d9f7
Producteur Mairie de Villedieu

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEDIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 84146
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.0170629,44.2715514,5.0764758,44.3079884]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
84146_procedure_20240530.pdf Procédure
84146_rapport_20240530.pdf Rapport
84146_padd_20240530.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
84146_prescription_surf_05_20240530.pdf Emplacement réservé
84146_reglement_20240530.pdf Règlement écrit
84146_reglement_graphique_20240530.pdf Règlement graphique
84146_info_lin_19_01_1_20240530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
84146_info_lin_19_01_2_20240530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
84146_info_lin_19_01_3_20240530.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
84146_info_lin_99_00_1_20240530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
84146_info_lin_99_00_2_20240530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
84146_info_lin_99_00_3_20240530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
84146_info_lin_99_00_4_20240530.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
84146_info_surf_04_00_20240530.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
84146_liste_sup_1_20240530.pdf Liste sup 1
84146_liste_sup_2_20240530.pdf Liste sup 2
84146_plan_sup_20240530.pdf Plan sup
84146_orientations_amenagement_20240530.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 84146 VILLEDIEU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.