51161_PLU_20240722

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDE-SUR-MARNE"


Informations

Nom du document DU_51161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONDE-SUR-MARNE
Maillage 51161 CONDE-SUR-MARNE
Source Téléversement
Téléversé le 29/08/2024 à 17:27
Publié le 02/09/2024 à 15:42
Mis à jour le 02/09/2024 à 15:42
Statut
Version 2
Nom de l'archive 51161_PLU_20240722
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-69582fa36efe4c8dd1ee152628e56052
Producteur Mairie de CONDE-SUR-MARNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDE-SUR-MARNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 51161
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013.
Emprise [4.15336,49.0229877,4.2120393,49.0688924]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51161_rapport_20121210.pdf Rapport
51161_padd_20121210.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51161_reglement_20121210.pdf Règlement écrit
51161_reglement_20240722.pdf Règlement écrit
51161_annexe_que_planter_20240722.pdf Annexe que planter
51161_evaluation_environnementale_20240722.pdf Evaluation environnementale
51161_info_surf_19_1_20121210.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
51161_liste_servitude_1_20121210.pdf Liste servitude 1
51161_liste_servitude_2_20121210.pdf Liste servitude 2
51161_prescription_surf_02_1_20121210.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
51161_prescription_surf_05_1_20121210.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
51161_orientations_amenagement_1_20121210.pdf OAP 1
51161_orientations_amenagement_20240722.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.