56139_PLU_20150119

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTERTELOT"


Informations

Nom du document DU_56139
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de MONTERTELOT
Maillage 56139 MONTERTELOT
Source Téléversement
Téléversé le 15/11/2021 à 14:58
Publié le 07/12/2021 à 15:00
Mis à jour le 07/12/2021 à 15:00
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56139_PLU_20150119
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-696032ba565fb2a94e349567761db8d8
Producteur L'ATELIER D'YS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTERTELOT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 56139
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/12/2021.
Emprise [-2.4285952,47.875742,-2.3940475,47.8936043]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56139_procedure_20150119.pdf Procédure
56139_rapport_20150119.pdf Rapport
56139_padd_20150119.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56139_prescription_surf_01_01_20150119.pdf Espace boisé classé à protéger ou conserver
56139_prescription_surf_05_00_20150119.pdf Emplacement réservé
56139_prescription_surf_15_00_20150119.pdf Règles d’implantation des constructions
56139_reglement_20150119.pdf Règlement écrit
56139_reglement_graphique_20150119.pdf Règlement graphique
56139_annexes_sanitaires_20150119.pdf Annexes sanitaires
56139_liste_SUP_20150119.pdf Liste SUP
56139_liste_annexes_20150119.pdf Liste annexes
56139_plan_SUP_20150119.PDF Plan SUP
56139_plan_reseau_aep_20150119.PDF Plan reseau aep
56139_orientations_amenagement_20150119.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : L'ATELIER D'YS
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : atelierdys@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.